Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHOUBY'S
Numéro de dépôt :
1467532
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1998
Présentation de la marque LES CHOUBY'S
Déposée le 24 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) COVEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHOUBY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CHOUBY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOUBY'S est expirée depuis le 24 mai 1998.
COVEP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45